Délibérations

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Attribution de subventions à des entreprises des territoires du Pays d'Aix et de Marseille Provence dans le cadre du soutien aux projets de R&D collaboratifs retenus par le Fonds Unique interministériel - Approbation de conventions

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Octroi d'une aide à l'immobilier en faveur de la société Oko Solution pour l'acquisition de nouveaux locaux à Rousset

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'un avenant n°1 à la convention pluriannuelle n°15/1283 relative aux études de requalification du Boulevard Arnavon et du réaménagement de l'avenue Allende dans le cadre de la Rocade L2 à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'un apport foncier par la SCI Marseille Vivaux au titre du Programme d'Aménagement d'Ensemble de Saint-Loup à Marseille 10ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n° 4 à la Convention Public d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Tubé à Istres

Résumé

Approbation de l’avenant n° 4 relatif à la CPA de la ZAC du Tubé à Istres - Nouvelle limite d’encours global des emprunts

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Réservation du lot AP de la Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Avenants aux compromis de vente sur les lot E et M

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'avance de Trésorerie pour la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'avance de Trésorerie pour la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation de la convention annuelle avec l'Association Nationale pour la Formation Automobile pour le financement des actions de fonctionnement et d'investissement de la filière automobile du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix