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Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal


Objet

Cession d'un terrain et constitution d'une servitude de passage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les consorts Pellegrin à Aix-en-Provence


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation de l'avenant à la convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Département des Bouches-du-Rhône au titre de la compétence Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation de l'avenant à la convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Département des Bouches-du-Rhône au titre de la compétence du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Attribution d’une subvention à l’association "LA COOP"


Résumé

Attribution d’une subvention à l’association « LA COOP »

Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Attribution d'une subvention pour l’année 2018 à l’association Amicale du Personnel du Territoire du Pays Salonais


Résumé

Attribution de subvention pour l’année 2018 à l’association Amicale du Personnel du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Attribution d’une subvention pour l’année 2018 à l'association Comité Social du personnel de la ville de Martigues et du Territoire du Pays de Martigues


Résumé

Attribution d’une subvention pour l’année 2018 à l'association Comité Social du personnel de la ville de Martigues et du Territoire du Pays de Martigues.

Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation d'une convention d’anticipation foncière sur le site des Sardénas avec l’Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Lançon-Provence


Résumé

Convention

Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le site des Reïssous avec l'Etablissement Public Foncier et la commune de Lançon-Provence


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le site des Cassades et de l’Ensoleillé avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pélissanne


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard


Objet

Approbation d'une convention d'adhésion définissant les modalités de recours à la centrale d'achat du transport public par la Métropole Aix-Marseille-Provence