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Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Déploiement de la KBox pour la transmission dématérialisée des convocations, rapports et documents relatifs à la tenue des Séances du Conseil, du Bureau et des Commissions de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Affectation des résultats de l’exercice 2016 du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Adoption des budgets supplémentaires 2017 du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la restitution de la compétence en matière d'autorisation du droit des sols en ZAC et pour les opérations de plus de 30 logements au bénéfice des communes membres du Territoire Istres-Ouest Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Mesures d'urgence transport mises en place dans le cadre du dispositif départemental de gestion des pics de pollution - Ajustement de la grille tarifaire

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention portant sur la répartition des agents suite au transfert des équipements et de l’activité du Centre Educatif et Culturel les Heures Claires et des ludothèques au bénéfice de la commune d’Istres

Résumé

Convention portant sur la répartition des agents suite au transfert des équipements et de l’activité du Centre Educatif et Culturel les Heures Claires et des ludothèques au bénéfice de la commune d’Istres

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une Garantie d’Emprunt à la Société Anonyme Famille et Provence pour le financement de 40 logements pour l'opération "Trois communes", située quartier de La Folie, Avenue des Trois Communes à Sausset-les-Pins

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Proposition d'exemption des obligations de production de logements locatifs sociaux sur la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Médiation de l'Eau et paiement de la cotisation