Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Cession d'un terrain et constitution d'une servitude de passage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les consorts Pellegrin à Aix-en-Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation de l'avenant à la convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Département des Bouches-du-Rhône au titre de la compétence Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation de l'avenant à la convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Département des Bouches-du-Rhône au titre de la compétence du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Attribution d’une subvention à l’association "LA COOP"
Résumé
Attribution d’une subvention à l’association « LA COOP »
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Attribution d'une subvention pour l’année 2018 à l’association Amicale du Personnel du Territoire du Pays Salonais
Résumé
Attribution de subvention pour l’année 2018 à l’association Amicale du Personnel du Territoire du Pays Salonais
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Attribution d’une subvention pour l’année 2018 à l'association Comité Social du personnel de la ville de Martigues et du Territoire du Pays de Martigues
Résumé
Attribution d’une subvention pour l’année 2018 à l'association Comité Social du personnel de la ville de Martigues et du Territoire du Pays de Martigues.
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d'une convention d’anticipation foncière sur le site des Sardénas avec l’Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Lançon-Provence
Résumé
Convention
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le site des Reïssous avec l'Etablissement Public Foncier et la commune de Lançon-Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le site des Cassades et de l’Ensoleillé avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pélissanne
Délibération du 14/12/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard
Objet
Approbation d'une convention d'adhésion définissant les modalités de recours à la centrale d'achat du transport public par la Métropole Aix-Marseille-Provence