Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Autorisation donnée au délégataire SERAMM afin de solliciter et percevoir auprès de tout organisme les subventions relatives au projet de valorisation du biogaz produit à l’usine des boues de Marseille

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention d'intervention dans le cadre de l'opération "Les Nouveaux Paluds" sur la zone industrielle des Paluds avec la ville d'Aubagne

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis de la Métropole dans le cadre de la modification n°1 du PLU de Pertuis relatif à la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont

Résumé

ZAC du Jas de Beaumont-Avis de la Métropole dans le cadre de la modification n°1 du PLU de Pertuis

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention relative à l'organisation des transports scolaires entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes membres de la Métropole

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du Programme des Equipements Publics de la Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Approbation du Dossier de Réalisation - Détermination des participations aux équipements publics de la ZAC

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Mise en place d'un système de vidéoprotection au siège du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au traité de gestion du service d'assainissement portant nouveau règlement de service d'assainissement non collectif sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Ceyreste relative à la gestion du cimetière intercommunal

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au capital de la société anonyme d'HLM Logirem et désignation de ses représentants

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à la Zone d'Aménagement Concerté Vallon Régny à Marseille