Délibérations

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Présentation du rapport d'activité 2016 du Délégataire de Service Public pour le Tunnel Prado Carénage à Marseille

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Présentation du rapport d'activité 2016 du Délégataire de Service Public pour le Tunnel Prado Sud à Marseille 8ème et 10ème arrondissements

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement avec la Ville de Marseille pour la réalisation de la vidéo-protection/vidéo-verbalisation, l'éclairage public, le réseau de lutte contre l'incendie dans le cadre de la création de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Castellane/Luminy à Marseille (9ème arrondissement)

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention relative aux études et aux travaux de dévoiement et de modifications du réseau de distribution publique de gaz naturel de GRDF dans le cadre des travaux du Boulevard Urbain Sud - Section "Echangeur Florian/chemin du Vallon de Toulouse" à Marseille 9ème et 10ème arrondissements

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au groupement de commandes initié par le Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED 13) pour l'achat d'électricité

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat rénovation urbaine (OPAH-RU) volet copropriétés dégradées sur le centre ancien de La Ciotat avec l'ANAH, l'Etat, la Région, le Département, la Ville de La Ciotat, la Caisse des Dépôts et Consignations et l'association Action Logement Groupe - Approbation d'une convention financière avec la Région

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention cadre relative à l'instruction des autorisations du Droit des Sols pour le Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située Traverse de la Balme, appartenant à l'Association Syndicale Libre Le Domaine de la Balme, représentée par Monsieur Charvin, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers / la Grave à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située Traverse de la Balme, appartenant au syndicat des copropriétaires de La Bertrane, représenté par Monsieur Michel Maulandi nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale des Xaviers/La Grave à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude en tréfonds à titre onéreux sur une parcelle de terrain située 77 boulevard Bara, appartenant au syndicat des copropriétaires du Hameau Val de Gray, représenté par Madame Marchica (Syndic IPF Immo) nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers / La Grave à Marseille 13ème arrondissement