Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention avec la SNCF - Occupation d'un espace ou local en gare d'Aubagne

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du protocole organisant la fin de la convention de Délégation de Service Public de transports urbains de voyageurs sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif au marché 2013AGGLO-39A - Missions d'études et de maîtrise d'oeuvre pour l'extension de l'ISDND du Mentaure à La Ciotat - Groupement INDDIGO - GEOLITHE

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux du lot n° 44 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V, sur la commune de La Ciotat, à la Société Méridionale de Matériels sise 95 rue du Plantier - Parc d'activités de Napollon à Aubagne

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d’une convention de partenariat et de financement pour la réalisation des travaux de requalification de la trame Mazenod

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Acquisition du bâtiment D de l'ensemble immobilier Les Carrés de Lenfant à Aix-en-Provence pour les services métropolitains de la Mobilité, Déplacements, Transports, Espaces publics et Voirie

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Déclinaison opérationnelle de la convention-cadre avec la CCIMP - Approbation d'une convention sur l'attractivité

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Ville de Marseille pour le paiement des prestations relatives à la propreté des plages de Marseille par la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Par la convention n° 2017-81202 (référencée 17/0135 pour AMP), la Ville de Marseille a confié à la Métropole Aix Marseille Provence l’entretien et le nettoyage des plages de Marseille pour un montant total annuel de 1 033 745 € TTC, faisant suite à la convention précédente, arrivée à échéance le 1er octobre 2016. La nouvelle convention, bien que notifiée le 21 février 2017, a commencé à être exécutée dès le 2 octobre 2016, afin d’assurer la continuité du nettoyage des plages de Marseille. Il y a lieu d’assurer le règlement des prestations réalisées, entre le 2 octobre 2016 et le 21 février 2017.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une subvention d'investissement de 45 000 € à l'association Diocésaine Basilique Notre-Dame de la Garde pour l'aménagement ainsi que la réhabilitation du parking de Notre-Dame de la Garde - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Demande de fonds de concours au Conseil Départemental des Bouches du Rhône relative au financement des 6 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi du territoire métropolitain

Résumé

Insertion et Emploi – Demande de fonds de concours au Conseil Départemental des Bouches du Rhône relative au financement des 6 Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi du territoire métropolitain