Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune d'Istres

Résumé

Convention de mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune d'Istres

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention de financement par fonds de concours avec la commune de Martigues pour la création d’une salle omnisports

Résumé

Approbation de la convention de financement par fonds de concours avec la commune de Martigues – Opération création d’une salle omnisports

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention de cofinancement relative à la mise en oeuvre du nouveau programme de renouvellement urbain 2015-2020 du Pays de Martigues

Résumé

APPROBATION DE LA CONVENTION DE COFINANCEMENT RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN 2015-2020 DU PAYS DE MARTIGUES

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention cadre au titre du Fonds d'intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) avec l’État et la commune de Martigues

Résumé

Approbation d'une convention cadre au titre du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) avec l’État et la commune de Martigues

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Vente de deux parcelles de terrain cadastrées AO 182 et AO 210 constituant le lot N° 35 situé sur la zone d’activités des Étangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts au profit de la SCI CHLOÉ

Résumé

Vente de deux parcelles de terrain cadastrées AO 182 et AO 210 constituant le lot N° 35 situé sur la zone d’activités des Étangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts au profit de la SCI CHLOÉ représentée par Monsieur LONCLE Ludovic

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d’une subvention destinée à financer les villages de la mobilité à l’occasion de la semaine européenne de la mobilité 2017 sur le territoire métropolitain - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Travaux d'aménagements modes actifs - Traversée de village - Accès au collège par le Parc de la Confluence à Auriol"

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Travaux d'aménagements modes actifs - Liaison Est-Ouest - Entrée de la Zone Industrielle des Paluds à Aubagne"

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Travaux d'aménagements modes actifs - Accès au collège Lakanal depuis le Pont des six fenêtres à Aubagne

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain édifiée de bâtiments cadastrée BW 242 située sur la commune de Martigues propriété de la SA Archiveco

Résumé

Acquisition amiable d’une parcelle de terrain édifiée de bâtiments cadastrée BW 242 située sur la commune de Martigues propriété de la SA ARCHIVECO