Délibérations

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation d’une convention de partenariat avec Unis Cité Méditerranée pour le recrutement et le suivi de jeunes volontaires en service civique pour le Territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs 2016-2017 avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR)

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de gestion des périmètres de protection immédiats des forages d’eau potable F2 & F3 à Eyguières

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée BP 443 sur la commune de Salon-de-Provence autorisant le passage d'une canalisation d'alimentation en eau potable

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l'extension du réseau d'alimentation en eau potable de secours pour l'Usine de Production d'Eau Potable de Salon-de-Provence par le Forage de la Crau

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention relative au rejet après traitement de la station d’épuration de la commune de Sénas dans le Canal des Alpines Septentrionales

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de financement « Aide aux Vacances Enfants (AVE) - Vacances de Printemps, Eté, Toussaint 2017 - Séjours enfants/adolescents » avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône

Résumé

Approbation de la convention de financement « Aide aux Vacances Enfants (AVE) - Vacances de Printemps, Eté, Toussaint 2017 – Séjours enfants/adolescents » entre la Métropole Aix-Marseille-Provence / Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence et la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec la Ville d'Aix-en-Provence et la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires pour la mise à disposition d'emprises foncières au bénéfice du BHNS l'Aixpress

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition à titre gracieux de données spatialisées du Grand Port Maritime de Marseille

Résumé

Approbation de la convention de mise à disposition à titre gracieux de données spatialisées du Grand Port Maritime de Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n° 3 à la Convention Publique d'Aménagement de la Zone d'Amenagement Concerté des Cognets-sud à Istres

Résumé

Approbation de l’avenant n° 3 relatif à la CPA de la ZAC des Cognets-sud à Istres – Nouvelle limite d’encours global des emprunts.