Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Communauté Economique et Financière Méditerranéenne (CEFIM) et paiement de la cotisation 2017
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation de l'opération relative au Contrat de baie de Marseille : "Schéma directeur des eaux pluviales intercommunales"
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Madame VASSAL Martine
Objet
Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à deux salons professionnels spécialisés dans l’immobilier d’entreprise : le MIPIM et le SIMI 2018
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de l’avenant n°1 à la convention de partenariat sur le programme et financement des études préalables à l’enquête d’utilité publique de la Ligne Nouvelle Provence-Côte d’Azur - Approbation de la revalorisation et de l'affectation des crédits pour le financement des études préparatoires
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard
Objet
Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’association Pôle Régional de l’Image et du Multimédia et de l’Internet (PRIMI)
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard
Objet
Attribution d'une subvention relative à la participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'organisation de l'évènement "les 3 jours de l'intelligence collective" par l'association MedInSoft
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Cession a titre gratuit d'une parcelle de terrain sise avenue du Cap Pinède - Rue de Lyon, à Marseille 15ème, à Euroméditerranée, nécessaire à la réalisation de l'îlot XXL dans la ZAC Littorale
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Réforme et cession, à titre onéreux, des véhicules Renault Clio immatriculé 678 AYP 13 et Renault Twingo immatriculé EG 973 WR à la compagnie d'assurances La Parisienne
Résumé
Réforme et cession, à titre onéreux, du véhicule Renault Twingo immatriculé EG 973 WR à la compagnie d'assurances La Parisienne
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice
Objet
Attribution d'une subvention à l'association PIICTO - Approbation d'une convention
Résumé
Approbation de la convention relative à l'attribution d'une subvention d'un montant de 15 000 euros à l'association PIICTO au titre de l'exercice 2017.
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l'avenant n° 3 à la Convention Public d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de Trigance à Istres
Résumé
Approbation de l'avenant N° 3 relatif à la CPA de la ZAC de Trigance à Istres - Nouvelle limite d'encours global des emprunts.