Délibérations

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'association La Cité des Entrepreneurs d'Euromediterranée

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'association Théâtre du Centaure Approbation d'une convention

Résumé

L’EcoQuartier Parc des Calanques (Marseille,9e) porté par le Métropole - Territoire Marseille Provence a remporté l’étape 3 du label national fin 2018, ce qui en fait le 2ème de la Métropole et le 1er du Territoire Marseille Provence à obtenir ce niveau dans le label. Afin de poursuivre et même développer les dynamiques générées par l’EcoQuartier, la Métropole, via le Territoire Marseille Provence, souhaite soutenir des associations dont les actions, sur le terrain, concourent aux engagements du label EcoQuartier. Le théâtre du Centaure, compagnie de renommée internationale, s’est installé dans l’EcoQuartier en 2017. Depuis son arrivée et en complément de ses œuvres artistiques, il porte un véritable projet de territoire basé sur la connexion à la nature et le vivre ensemble participant ainsi aux engagements n°7 : Mettre en œuvre les conditions du vivre ensemble et de la solidarité et n°20 : Préserver et valoriser, la biodiversité, les sols et les milieux naturels du label national. Pour l’année 2020, le projet du théâtre pour le périmètre de l’EcoQuartier se nomme Un Verger d’Utopies : phase II. Un Verger d’Utopies est le concept global du travail du Centaure dans l’EcoQuartier. C’est un projet qui comprend : • Un jardin pédagogique en permaculture, support d’animations et de formations (350 espèces vivaces), • Des attelages (calèches de tri, calèches de transports de personnes, Bibliocalèches). Il s’agit désormais de passer à la phase 2 c’est à dire d’inscrire le projet dans le temps. Le projet présenté propose 3 chapitres : • Poursuite des attelages, • Poursuite des animations/formations en permaculture, • Poursuite de l’action spécifique à l’attention des jeunes complices du Centaure. Il est proposé au Conseil de Territoire d’accorder au Théâtre du Centaure une subvention de 4 000 € pour l’exercice 2020 et d’approuver la convention y afférente.

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'association Marseille Innovation - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Révision du programme de l'opération d'extension du tramway Nord-Sud - phase 1 - Approbation du programme du parking relais de la Gaye Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de la convention conclue avec l'Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise AGAM pour l'année 2020, relative à l'attribution d'une subvention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à la Sci Henri pour le compte de TechnicoFlor Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Les sociétés TECHNICOFLOR et IES se sont développées dans le domaine de la création et la fabrication de compositions aromatiques En 2019, les chiffres d’affaires prévisionnel de Technico Flor et de IES sont respectivement de 20 700 000 euros et de 26 100 000 euros. Pour accompagner leurs croissances, ces deux entreprises, via la SCI Henri ont fait l’acquisition d’un foncier situé au Parc d’activités des Fontvieille 13190 Allauch de 17630 m², en vue de construire 7695 m². L’investissement total de l’opération immobilière s’élève à 7 089 289 euros Incidence financière : 100 0000 euros. (Notre subvention potentielle)

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention au Pôle Solutions Communicantes Sécurisées SCS - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation des tarifs, taxes et redevances applicables aux droits de voirie liés à l'occupation temporaire et permanente du domaine public métropolitain sur le Territoire Marseille Provence pour l'année 2020 Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Conformément à l’article L.5218-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Métropole Aix-Marseille-Provence exerce les compétences qui étaient, à la date de sa création, transférées par les communes membres aux établissements publics de coopération intercommunale fusionnés. Au 1er janvier 2016, la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole, à laquelle la Métropole Aix-Marseille-Provence est désormais substituée, était compétente en matière de « construction, aménagement, entretien de voirie et signalisation ». En application des articles L. 2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et L. 2331-4 du Code Général des Collectivités Territoriales, toute occupation ou utilisation du domaine public d'une personne publique donne lieu au paiement d'une redevance. A ce titre, la Métropole Aix-Marseille-Provence perçoit des droits d’occupation et des droits de voirie correspondant à des occupations permanentes ou temporaires par des ouvrages ou des travaux réalisés sur son domaine. La présente délibération tend à faire approuver les tarifs de voirie applicable sur l’année 2020.

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

CT1 - Budget Annexe du Crématorium Saint-Pierre - Approbation de la révision de l'opération d'investissement relative aux travaux de réfection des fours et équipements annexes du Crématorium Saint-Pierre et de son affectation Information du Conseil de Territoire

Résumé

Le Crématroium Saint-Pierre assure plus de 4000 crémations par an, entrainant naturellement une usure de ses équipements. Dans ce cadre il convient de maintenir les équipements de crémation en bon état de fonctionnement

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'Association Régionale des Ressourceries pour l'année 2020 - Approbation d'une convention