Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18607 résultat(s)
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec SNCF Gare et Connexions relative aux travaux d'aménagement du parvis de la gare d'Aubagne en lien avec l'opération VAL'TRAM
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réhabilitation de l'avenue Maréchal Leclerc (ex RD956) entre l'avenue de la Liberté et le boulevard Ledru Rollin à Pertuis
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Renouvellement de la convention d'occupation d'un terrain à titre gratuit entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'association "La Provence des Abeilles" situé sur le domaine de la Font de Mai à Aubagne
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation de deux conventions de mise à disposition à titre gratuit de locaux et de moyens matériels au Centre d'études technique agricoles du Pays d'Aubagne et à l'Association syndicale autorisée de modernisation des irrigations d'Aubagne
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Augmentation exceptionnelle de la contribution statutaire annuelle au Parc Naturel Régional de Camargue
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Attribution d'une subvention dans le cadre du renouvellement du contrat de développement avec le Parc Naturel Régional de la Sainte-Baume 2024-2026 - MGDIS n° 9351-9352-9353-9355-9359-9361
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la restauration hors domicile dans le cadre du projet alimentaire territorial des Bouches-du-Rhône entre le Pôle d'Equilibre Territorial Rural du Pays d'Arles et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation d'une convention avec Réserves Naturelles de France (RNF) pour la fourniture d'équipement de la tenue uniforme des agents de la Réserve Naturelle Régionale du Pourra Domaine du Ranquet
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Aménagement Foncier Agricole Forestier Environnemental de Pertuis - Financement des travaux connexes
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association des communes pastorales de la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur et paiement de la cotisation 2024
Résumé