Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de la Société Transports Faramia des parcelles cadastrées section CK n° 129, 133 et 135 sises secteur Cap Horizon à Vitrolles
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport annuel d'activités 2022 de Carry Yachting Services en charge des services d'avitaillement, de grutage et de carénage du Port de Plaisance de Carry-le-Rouet
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport d'activités 2022 du Cercle Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) en charge de l'animation et de la gestion des plans d'eau et terre-pleins du périmètre 1 du Port de Plaisance du Vieux Port
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Présentation du rapport annuel d'activité 2023 du délégataire de service public La Crau Energies Vertes relatif à la valorisation énergétique du biogaz sur le Centre de Stockage des Déchets de La Crau
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Présentation du rapport annuel d'activités 2023 du délégataire de service public portant sur la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un Centre de Traitement Multifilière des déchets ménagers et assimilés de Fos-sur-Mer
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Présentation du rapport annuel d'activités 2023 du délégataire de service public de traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage sur la commune de La Fare les Oliviers
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de la convention de concession d'utilisation d'une dépendance du domaine public maritime en dehors des ports à la Métropole Aix-Marseille-Provence aux fins de procéder à la création d'un tenon en enrochement à l'entrée du port du Rouet, sur la commune de Carry-le-Rouet
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention d'expérimentation avec l'éco-organisme Refashion dans le cadre de l'appel à expérimentation Reboost Refashion 2024 relatif à la collecte des textiles usagés
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage et de financement pour l'acquisition d'une station d'alimentation en Gaz Naturel Véhicule (G.N.V.)
Résumé