Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Elodie Senatore, Responsable de division Secteur 4 au sein du Service Recrutement et Carrières de la Direction Parcours de l'agent du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

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Rapporteur :

Objet

Consignation des fonds destinés au financement des travaux prescrits prévue dans la convention de financement et de gestion des participations financières relative au plan de prévention des risques technologiques d'EPC France situé sur la commune de Cabriès

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognac- Procédure de modification simplifiée n°5

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque 22 cours Joseph Thierry 13001 Marseille à Monsieur Didier Porcher

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Une table au sud ' situé 2 quai du Port 13002 Marseille à la SARL ESJ, représentée par Karine Poncet

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Bar de la Mairie ' situé 66 quai du Port 13002 Marseille à la SAS ORIOLI , représentée par Eric Orioli

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Carterie Richaud' situé 2 quai du Port 13002 Marseille à la SAS Manassas, représentée par Pierre-Henri Vial

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Marseille en France ' situé 88 quai du Port 13002 Marseille à la SARL Marseille en France, représentée par Frédéric Bernard

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Au savon de Marseille ' situé 106 quai du Port 13002 Marseille à la SARL Au savon de Marseille , représentée par Frédéric Bernard

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' La Maison du Pastis ' situé 108 quai du Port 13002 Marseille à la SARL La Maison du Pastis, représentée par Frédéric Bernard

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