Délibérations

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement en vue de l'attribution d'une subvention à la fondation "Méditerranée Infection" pour la participation au financement du bâtiment de l'IHU

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Affectation du résultat d’exploitation 2016 - Budget annexe de la Régie des transports du réseau Ulysse de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Résumé

Selon les textes en vigueur, l’arrêté des comptes du budget annexe de la Régie des transports du réseau Ulysse de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence a été approuvé par le vote du compte administratif le 18 Mai 2017. Il a permis d’une part, de dégager le résultat de la section de fonctionnement ainsi que le solde d’exécution de la section d’investissement déterminé après qu’aient été exécutées les dotations aux amortissements et aux provisions, et, d’autre part, de calculer les restes à réaliser en dépenses et/ou en recettes qui seront repris au budget supplémentaire de l’exercice suivant.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du Budget Supplémentaire de l’exercice 2017 de la Régie du réseau des transports Ulysse

Résumé

Par délibération HN 049-180/16/CM du 28 avril 2016, le Conseil de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence a approuvé la création d’une régie dotée de la seule autonomie financière à caractère industriel et commercial, dénommée Régie des transports du réseau Ulysse.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Mise à jour du tableau des effectifs, créations, ajustements et modifications des postes dans le cadre des besoins de service et du mouvement de personnel

Résumé

Mise à jour du tableau des effectifs, créations, ajustements et modifications des postes dans le cadre des besoins de service et du mouvement de personnel

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Transfert des agents départementaux à la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert de la compétence en matière d’entretien et d’exploitation du Centre Départemental Sportif de Fontainieu

Résumé

Transfert des agents départementaux à la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert de la compétence en matière d’entretien et d’exploitation du Centre Départemental Sportif de Fontainieu - Convention relative aux modalités de transfert

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Transfert des agents départementaux à la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert de la compétence en matière de transport public routier non urbain - Approbation de la convention relative aux modalités de transfert

Résumé

Transfert des agents départementaux à la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert de la compétence en matière de transport public routier non urbain - Convention relative aux modalités de transfert

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention avec la ville d’Aubagne pour la restauration collective et la fixation du tarif des repas

Résumé

Restauration collective - Convention avec la ville d’Aubagne et fixation du tarif des repas - Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Extension des titres restaurant à tous les agents de la Métropole et accès au dispositif de restauration collective en place

Résumé

Extension des titres restaurant à tous les agents de la Métropole et accès au dispositif de restauration collective en place

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Déploiement de la KBox pour la transmission dématérialisée des convocations, rapports et documents relatifs à la tenue des Séances du Conseil, du Bureau et des Commissions de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille Provence - Affectation des résultats de l’exercice 2016 du Territoire du Pays Salonais