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Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Politique culturelle métropolitaine

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Actualisation des tarifs 2018 de l'eau sur le Territoire de Marseille Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 49 logements locatifs sociaux Les Jardins de Notre Dame située Boulevard Notre Dame à Martigues

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 49 logements locatifs sociaux Les Jardins de Notre Dame située Boulevard Notre Dame à Martigues

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal VEFA de 15 logements locatifs sociaux Domaine de Figuerolles située Avenue Aragon à Martigues

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal VEFA de 15 logements locatifs sociaux Domaine de Figuerolles située Avenue Aragon à Martigues

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation des Redevances d'Occupation du Domaine Public Maritime Portuaire et Prestations Annexes pour l'année 2018

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Actualisation des tarifs 2018 de l'eau et de l'assainissement de la Régie de Gémenos

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'acquisition de véhicules

Résumé

L'objectif de cette opération est le plan de renouvellement et d'acquisition de nouveaux véhicules métropolitains

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'acquisition de mobiliers et matériels divers

Résumé

L'objectif de cette opértion d'investissement est la conduite de l'aménagement en mobilier des locaux du CT1

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de mise en place d'un projet de Zone Agricole Protégée sur la commune de Saint-Zacharie avec la chambre d'agriculture du Var

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative aux travaux d'aménagement dans les locaux la Tour la Marseillaise et Euromed

Résumé

L'objectif de la révision et de l'affectation de cette opération d'investissement concerne des travaux de cloisonnement, d'électricité, sécurité ....dans le cadre de l'installation dans la Tour la Marseillaise