Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par la SPL ADOP au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2016

Résumé

Approbation des Comptes Rendus des Activités Concédées établis par la SPL ADOP au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2016

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - adoption des budgets supplémentaires 2017 du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Approbation du budget supplémentaire 2017 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence.

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'un partenariat avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13)

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes Métropole Aix-Marseille-Provence - affectations des résultats de l'exercice 2016 du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Reprise et affectation des résultats 2016 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes Métropole Aix-Marseille-Provence - Affectation des résultats de l'exercice 2016 du Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2016 des budgets annexes de la Régie des Eaux et d'Assainissement du Territoire du Pays de Martigues

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des budgets supplémentaires 2017 du Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Approbation de Budget Supplémentaire 2017 - Budgets Annexes de la Régie des Eaux et d'Assainissement du Territoire du Pays de Martigues.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la collectivité au 31 décembre 2016 pour l'opération d'aménagement du Parc des Étangs, commune de Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Parc des Étangs, commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2016

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat sur la commune de Port-de-Bouc avec la Ville de Port-de-Bouc, l'Etat, l'ANAH, la Région Provence Alpes Côte d'Azur et le Département des Bouches-du-Rhone

Résumé

APPROBATION DE LA CONVENTION D’UNE OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT SUR LA COMMUNE DE PORT-DE-BOUC, AVEC LA VILLE DE PORT-DE-BOUC, L’ETAT, L’ANAH, LA REGION PACA, LE DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM Promologis pour 34 PLUS et 22 PLAI au Hameau de Serre à Auriol

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’un avenant à la convention de mise à disposition partielle du Directeur Général des Services de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence