Délibérations

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Approbation des Redevances d'Occupation du Domaine Public Maritime Portuaire et Prestations Annexes pour l'année 2018

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Actualisation des tarifs 2018 de l'eau et de l'assainissement de la Régie de Gémenos

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'acquisition de véhicules

Résumé

L'objectif de cette opération est le plan de renouvellement et d'acquisition de nouveaux véhicules métropolitains

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'acquisition de mobiliers et matériels divers

Résumé

L'objectif de cette opértion d'investissement est la conduite de l'aménagement en mobilier des locaux du CT1

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de mise en place d'un projet de Zone Agricole Protégée sur la commune de Saint-Zacharie avec la chambre d'agriculture du Var

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative aux travaux d'aménagement dans les locaux la Tour la Marseillaise et Euromed

Résumé

L'objectif de la révision et de l'affectation de cette opération d'investissement concerne des travaux de cloisonnement, d'électricité, sécurité ....dans le cadre de l'installation dans la Tour la Marseillaise

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de l'avenant n°13 à la convention avec le Comité d'Action Sociale pour le personnel du Territoire de Marseille-Provence, les agents recrutés sur les postes mentionnés dans le schéma métropolitain et les agents accueillis dans le cadre des transferts de compétences

Résumé

Approbation de l'avenant n°13 à la convention avec le Comité d'Action Sociale pour le personnel du Territoire de Marseille-Provence, les agents recrutés sur les postes mentionnés dans le schéma métropolitain et les agents accueillis dans le cadre des transferts de compétences

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socio-culturels et socio-educatifs

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget primitif 2018 - Approbation des budgets annexes du territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Approbation du budget primitif 2018 des budgets annexes du territoire Istres-Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’un avenant au contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles", signé avec la société Crèche Attitude Joliette

Résumé

Approbation d’un avenant au contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles", signé avec la société Crèche Attitude Joliette.