Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à l’élaboration et à la révision des règlements locaux de publicité (RLP) entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de l'assiette et du montant des redevances d'occupation du domaine public de la Métropole Aix-Marseille-Provence par des équipements radioélectriques installés sur le périmètre du Territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPL Façonéo pour "Les Arcades" à La Penne-sur-Huveaune

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées annexé au Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Aurons

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 5 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPL Façonéo pour la ZAC de la chapelle à La Bouilladisse

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du bilan de la 2ème tranche d’une Opération Urbaine FISAC sur le Territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 8 à la convention d'avance de trésorerie avec la SEM Façonéo pour la ZAC des Vigneaux à Cuges-les-Pins

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement, Travaux pour la mise en place d’un forage pour l’irrigation de parcelles agricoles situées dans la ZAP (Zone Agricole Protégée) à Cuges-Les-pins

Résumé

MISE EN PLACE FORAGE EAU POUR IRRIGATION PARCELLE AGRICOLE

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Réformes d’engins, de poids lourds, de véhicules et d’équipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

La Métropole Aix – Marseille – Provence dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la propreté urbaine, de la voirie, de la circulation… Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces véhicules et équipements il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de Métropole Aix – Marseille – Provence. Il est donc proposé de procéder à la réforme des véhicules, engins et équipements suivants : Matériels de collecte - 9 petits engins de collecte d’ordures de 4m3 - 1 benne de collecte d’ordures de 10m3 - 6 bennes de collecte d’ordures de 12m3 - 2 bennes de collecte d’ordures de 16m3 Matériels de propreté et divers - 3 arroseuses 2000 litres - 6 balayeuses 2m3 - 1 balayeuse mixte - 2 balayeuses 4m3 - 1 balayeuse autoportée - 1 balayeuse à main - 10 véhicules utilitaires benne entrepreneur - 3 remorques

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d’Urbanisme de la Commune de Sénas au sein du Conseil de Territoire du Pays Salonais