Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Eau - Approbation de création et d’affectation d’une opération d'investissement pour la réalisation d’études complémentaires relatives à la mise en œuvre du Schéma Modernisation du Réseau unitaire II de Marseille

Résumé

le Schéma de Modernisation du Réseau Unitaire II préconise la réalisation d’un tunnel de stockage entre la station d’épuration et le secteur Arenc – Bougainville, ainsi que la réalisation de bassins de rétention unitaires complémentaires. Le tunnel de stockage serait relié au réseau unitaire (Emissaire 1 ou principaux collecteurs), grâce à des puits d’alimentation ou à des conduites spécifiques de dérivation. Un dispositif de ventilation spécifique sera nécessaire pour permettre le renouvellement de l’air à l’intérieur de l’ouvrage et éviter les risques pour les agents d’exploitation et les nuisances olfactives pour les riverains. Des dispositifs d’exploitation spécifiques devront également être mis en œuvre afin d’assurer l’entretien régulier des ouvrages d’assainissement dans des conditions garantissant la sécurité des agents d’exploitation. Néanmoins, le tunnel de stockage et ses ouvrages annexes seraient réalisés dans un tissu urbain dense avec de nombreux bâtiments et leurs tracés passeraient à proximité de plusieurs infrastructures existantes ou projetées (métro, tramway, tunnels routiers, parkings, nouvelle Gare Saint Charles). Il convient par conséquent de s’assurer de la compatibilité du tunnel de stockage envisagé, et de ses annexes, avec les ouvrages et bâtiments existants ou projetés. Ces investigations doivent permettre d’affiner et d’optimiser le tracé du tunnel de stockage et des conduites secondaires. Elles doivent également permettre d’optimiser la conception des différents organes du tunnel ainsi que les bassins complémentaires. Elles devront enfin examiner la possibilité de valoriser les ouvrages de rétention projetés pour d’autres fonctionnalités telles que la production d’énergie ou la résorption des nuisances olfactives liées au réseau unitaire (notamment sur le Prado, le Rond-Point du Prado, le Boulevard Rabatau, la rue Paradis). Le montant prévisionnel de l’opération est estimé à 500 000,00 €H.T.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l’avenant 1 à la convention de délégation de coopération et de délégation avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, et les Communautés d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette et Terre de Provence relative à l'exploitation du système d'Information transports départemental 13

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Mise à jour du plan d'actions pour l'amélioration du rendement des réseaux de distribution d'eau potable de Fos-sur-Mer

Résumé

Mise à jour du plan d'actions pour l'amélioration du rendement de réseau de Fos-sur-Mer

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Participation 2018 du budget principal à l'équilibre du Budget annexe du MIN

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Participation 2018 du budget principal à l'équilibre du Budget Annexe Transport

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Participation 2018 du budget principal à l'équilibre des budgets annexes de la collecte et du traitement des déchets

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Réhabilitation des bâches des bassins de décantation" sur le site de CLESUD

Résumé

Approbation de création et d'affectation de l'opération d'investissement "Réhabilitation des bâches des bassins de décantation" sur le site de CLESUD.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la décision modificative n°1 du budget annexe Entreprises du territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Approbation de la décision modificative n°1 du budget annexe Entreprises du territoire Istres Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant 6 au contrat de concession d'aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement et approbation de la participation financière de la Métropole

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs et commissions internes

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs