Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation du Camp des Milles - Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens
Résumé
Culture
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre International des Arts en Mouvement - Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens
Résumé
Culture
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix (- 23 000 €) - Approbation d'une convention d'objectifs avec l'Office de tourisme de Gardanne
Résumé
Culture
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix avec conventions d'objectifs (+ 23 000 €) - Approbation d'avenants types
Résumé
Culture
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'une subvention complémentaire en fonctionnement à l'association Festival International d'Art Lyrique d'Aix-en-Provence - Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs 2019
Résumé
Culture
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation des représentants de la commune de Pertuis au sein des Commissions spécialisées du Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 12 logements sociaux dénommée " Pierrefeu " située 2 Chemin de Pierrefeu aux Pennes-Mirabeau
Résumé
Finances
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 44 logements sociaux dénommée " La Rabassière " située Lieudit Les Riveaux à Peyrolles-en-Provence
Résumé
Finances
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 3 logements sociaux dénommée " Emeraude " située 600 Avenue Jean Moulin à Cabriès
Résumé
Finances
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Décision Modificative n°2 de l'exercice 2019 du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances