Délibérations

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Approbation des Redevances d'Occupation du Domaine Public Maritime Portuaire et Prestations Annexes pour l'année 2020 - Territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la réhabilitation de l'émissaire en mer de Carry-Sausset Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Suite à des travaux de voirie, l’émissaire en mer de Carry-Sausset a été partiellement obstrué et l’ouvrage n’est plus en mesure d’évacuer le débit nominal de la station d’épuration. Pour permettre le fonctionnement normal des réseaux d’eaux usées situés en amont et éviter les débordements vers le milieu naturel, il est nécessaire de procéder à la réhabilitation de l’ouvrage.

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'association Cap Au Nord Entreprendre - Approbation d’une convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la revalorisation et de l’affectation de l’opération d’investissement relative aux études de la réalisation de l'axe Gèze à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement relative à l’entretien et la réparation des ouvrages d’art sur le Territoire Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'association Septentrion pour la plateforme Polaris - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

CT1 - Présentation du rapport d'activités 2018 du délégataire de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis Information du Conseil de Territoire

Résumé

En 2013, la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole a délégué par contrat d’affermage la gestion et l’exploitation de la piscine Cap Provence à la Société S2G Société d’Exploitation du stade nautique Cap Provence. Ce contrat a été conclu pour une durée de six ans à compter du 1er janvier 2014. Conformément à la réglementation en vigueur, le délégataire a remis à la Métropole d’Aix-Marseille-Provence son rapport annuel au titre de l’année 2018 présentant l’exécution qualitative, technique et financière du service. Ce rapport contient les informations suffisantes pour assurer son analyse et attester de la qualité satisfaisante du service rendu. Après huit années d’exploitation, les résultats sont satisfaisants mais il est constaté une baisse de la fréquentation - 171 788 entrées en 2018 contre 188 124 entrées en 2017. En termes financiers, le contrat de DSP est globalement en bonne santé. Le résultat d’exploitation, c'est-à-dire après versement de l’intéressement à la Métropole, s’élève à 31 mille euros. La Métropole a perçue une redevance d’occupation de 10 mille euros ainsi qu’un intéressement de 14 mille euros et a versé une subvention forfaitaire d’exploitation au délégataire de 212 mille euros. Dans ce cadre, il est proposé au Conseil de la Métropole de prendre acte de ce rapport annuel du délégataire.

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'Ecole Centrale Marseille pour la gestion du dispositif de surveillance des accès du Technopôle de Château-Gombert - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Approbation de l’avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2020 pour la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi Marseille Provence Centre - PLIE MP CENTRE - Attribution d'une subvention

Résumé

STABILISER FINANCIEREMENT L’ANNEE 2020 POUR LES 3 PLIE MP 1.Précision des subventions 2020 et distinction appuyée entre le montant attribué par le CD13 et CT1 avec précision les objectifs pour l’année 2020 (nbre de personnes, nbre de BRSA…), 2.Augmenter les acomptes de 70% à 80% et versement de l’acompte après signature de la convention par les deux parties et sur demande d’un appel de fonds, 3.Assouplissement de la condition de versement du solde 2019 de 30% (paiement possible au début de l’année 2020). 4.Assouplissement de la condition de versement du solde 2020 de 20% pour un paiement possible en fin de l’année 2020

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'Association du Technopôle Marseille Provence pour 2020 - Approbation d'une convention