Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat avec la Régie des Transports Métropolitains pour l'acquisition de matériels roulants métropolitains
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Mobilink
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux d'aménagement de l'entrée de Ville de Saint-Cannat entre la RD7n et le Chemin de la Maisonnette
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la commune de Grans relatif aux travaux réalisés sur le domaine public viaire métropolitain
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux dénommée ' Le Mas Blanc ' située 15 Boulevard Château Moustier à Châteauneuf-Les-Martigues - Abrogation de la délibération FBPA 017-12730/22/BM
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative aux travaux de remplacement et de mise en service des portails d'accès de la résidence du 37A avenue Jules Cantini à Marseille, dans le cadre de l'opération d'extension du tramway T3 - Phase 1 à Marseille
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de financement avec le Syndicat Mixte Provence Fluviale pour l'aménagement bord du Rhône sur la commune de Port Saint Louis du Rhône
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Déclassement du domaine public routier métropolitain du parking de l'Ecole Vayssière - rue de la Crau à Marseille 14ème arrondissement
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une exonération de pénalités de retard à la société Seri Mobiliers Urbains
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Ciffreo Bona Meyrargues concernant des prestations fourniture de matériel et matériaux divers sur catalogue
Résumé