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Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public pour les parcs de stationnement Castellane et Préfecture à Marseille


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement, "Installation de panneaux de Jalonnements dynamiques sur la commune de La Ciotat"


Résumé

La rénovation du Port Vieux et de la semi piétonisation de centre ancien de la commune de La Ciotat sont projetées. A cette occasion, un plan de déplacement est à l’étude afin de redéfinir de nouveaux itinéraires. Les panneaux de jalonnement vertical signalant les différents parkings vont devenir obsolètes du fait de ce nouveau plan de déplacement. Par conséquent, il est proposé de remplacer ces derniers par des Panneaux à Message Variable ou Panneaux de Jalonnement Dynamique qui permettront d’indiquer la direction de ces parkings, mais également le nombre de places disponibles. Une dizaine environ sont prévus d’être installés Une autorisation de programme couvrant ce besoin doit être créée au budget primitif 2018

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Estienne d’Orves à Marseille


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Espercieux et Arvieux à Marseille


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Centre et Vieux Port à La Ciotat


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Vieux-Port Hôtel de Ville à Marseille


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Délégation de l'exercice du droit de délaissement au Président de la Métropole d'un bien situé 135 boulevard Camille Flammarion à Marseille 1er arrondissement


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Budget Eau - Approbation de la création et de l'affectation d’une autorisation de programme pour le traitement de points noirs sur le réseau par des aménagements structurels locaux identifiés lors de l'étude du Schéma Modernisation du Réseau Unitaire II de Marseille


Résumé

Dans le cadre du Contrat d’Agglomération 14/1453 « Actions majeures pour l’amélioration du fonctionnement du système d’assainissement de l’agglomération de Marseille et de la qualité de ses milieux aquatiques », signé le 10 juillet 2014 avec l’Etat et l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée et Corse, la Collectivité a engagé une étude d’actualisation du Schéma de Modernisation du Réseau Unitaire I de Marseille réalisée en 1995. L’un des résultats de cette étude consiste en l’identification d’aménagements structurels locaux sur le réseau unitaire permettant potentiellement la résorption ou la diminution de certains dysfonctionnements ponctuels dudit réseau : - Installation d’une vanne de type « Déomatic » sur le Déversoir Blancarde : 50 000,00 € ; - Installation d’une vanne de type Déomatic sur le Déversoir Jeanne D’Arc : 50 000,00 € HT ; - Modification du Déversoir Brosolette : 400 000,00 € HT ; - Modification du Déversoir Lazer : 200 000,00 € HT ; - Doublement du Siphon Quinet : 1 100 000,00 € HT ; - Modification du Déversoir Casanova : 400 000,00 € HT ; - Modification du Déversoir Caravelle : 200 000,00 € HT ; - Modification du Déversoir De Gaulle : 500 000,00 € HT ; - Création du Déversoir Corderie : 1 700 000,00 € HT ; - Déconnexion d’une antenne pluviale sur le Collecteur 19 : 200 000,00 € HT ; - Installation d’un jeu de vannes sur le Collecteur 13 Place des Capucines : 400 000,00 €HT ; - Passage en séparatif de l’enclave unitaire de Beauvallon : 4 800 000,00 € HT. Il convient désormais de confirmer l’opportunité (amélioration des dysfonctionnements considérés et non-aggravation d’autres dysfonctionnements) ainsi que la faisabilité des aménagements proposés puis d’engager les travaux correspondants. Le montant prévisionnel de l’opération est estimé à 10 000 000,00 €H.T.

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Présentation du rapport d’activité 2016 du délégataire de service public pour les parcs de stationnement Baret-Saint Ferréol, Corderie, Cours Julien, Gambetta, Monthyon, Phocéens et Timone à Marseille


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation du montant des redevances de crémation du Crématorium Saint-Pierre pour l'année 2018


Résumé

La Métropole d’Aix Marseille Provence est compétente dans la gestion des services d’intérêts collectifs et notamment en matière de Crématorium. Dans ce cadre, il lui appartient de fixer les tarifs de crémation concernant le Crématorium Saint-Pierre pour l’année 2018.