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Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal Métropolitain - Ouvertures, affectations et modifications d'autorisations de programmes du Pays d'Aix

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession de la Zone d’Aménagement Concerté du Garoutier à La Ciotat

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à l'élaboration du SCOT et du PLUi

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement du Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets du pays d'Aix et Modifications d'autorisations de programmes

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Demande de remise gracieuse du régisseur de recettes des piscines du Territoire du Pays d'Aix suite à un vol commis le 7 août 2017

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements sociaux (14 PLUS - 10 PLAI) "Jardin des Essences ex Domaine des 5 Terres" située 509 Avenue des Noyers à Bouc-Bel-Air

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements sociaux (PLS) "Jardin des Essences ex Domaine des 5 Terres" située 509 Avenue des Noyers à Bouc-Bel-Air

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Promologis pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements sociaux (3 PLUS - 3 PLS) "Le Clos Mélissanne" située Quartier des Mines à Fuveau

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de réhabilitation de 373 logements sociaux "La Petite Garrigue" située Avenue des Salyens à Vitrolles

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Présentation du rapport d'activité 2016 du Délégataire de Service Public du Marché d’Intérêt National - site des Arnavaux à Marseille