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Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération de construction de 37 logements sociaux "Les Hauts de la Chartreuse" située Impasse des Marronniers à Marseille - Abrogation de la délibération FAG 009-1617/17/CM du 30 mars 2017

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération de construction de 37 logements sociaux "Les Hauts de la Chartreuse" située Impasse des Marronniers à Marseille, 13014

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération de transfert de patrimoine de 110 logements sociaux "Quartier Le Panier" située à Marseille

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM ICF Sud-Est Méditerranée pour le financement de l'opération de transfert de patrimoine de 110 logements sociaux "Quartier Le Panier" située à Marseille

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition de 85 logements sociaux "Le Parc" située Chemin de la Commanderie à Marseille - Abrogation de la délibération FAG 029-2029/17/CM du 18 mai 2017

Résumé

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d’acquisition de 85 logements sociaux "Le Parc" située Chemin de la Commanderie à Marseille.

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier

Objet

Approbation de la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2018 du Budget annexe Assainissement - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Participation Budget Annexe Aménagement" de l'Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM Le Nouveau Logis Provencal pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 29 logements sociaux "Route des Vignerons" située Impasse du Pas de Trets à La Destrousse - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Résiliation du contrat de concession d’aménagement ZAC de la Gare entre la SPL "Terra 13" et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du versement direct des primes rattachées à la compétence assainissement de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse à la Société Publique Local L'eau des collines pour l'exercice 2018

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de "Réhabilitation de la ferme de la Font de Mai et construction d'une salle de séminaire intégrée au paysage grâce à des restanques natures" - Modification de la délibération FAG 052-2308/17/CM du Conseil de Métropole du 13 juillet 2017

Délibération du 22/03/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet Urbain Partenarial (PUP) - Poursuite des opérations engagées par les Communes