Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Concession d’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté de la Campanelle à La Ciotat- Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Demande d'ouverture conjointe des enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire pour l'aménagement de l'avenue de la Jarre. Projet de rénovation urbaine Soude - Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Budget Métropole - Approbation de l'affectation de l'opération d'investissement relative aux Aires d'accueil des gens du voyage de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Pays de Martigues - Approbation de la Charte de relogement

Résumé

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Pays de Martigues - Charte de relogement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Vitrolles (Zone d'Aménagement Concerté Cap Horizon)

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Adhésion de la Métropole à l'association "Réseau Carel" et paiement de la cotisation 2017 - Désignation d'un représentant

Résumé

Adhésion 2017 à l'association "Réseau Carel" et désignation du représentant.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur le règlement des Zones d’Aménagement Concerté suite à la mise en révision générale du Plan d'Occupation des Sols en forme de Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Fos-sur-Mer

Résumé

Avis sur le règlement des Zones d’Aménagement Concerté suite à la mise en révision générale du POS en forme de PLU de la Ville de Fos-sur-Mer.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la modification simplifiée n° 3 de la Zone d'Aménagement Concerté du Mazet II de Fos-sur-Mer

Résumé

Approbation de la modification simplifiée n° 3 de la ZAC du Mazet II de Fos-sur-Mer

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n 9 à la convention du 18 décembre 1972 relative à la gestion et à l’extension du Marché d’Intérêt National de Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Technopole de Château Gombert à Marseille 13ème arrondissement - participation de la Métropole à l'équilibre du bilan