Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d'un périmètre de sursis à statuer - secteur Solidarité-Kallisté-la Granière dans le quartier Notre Dame Limite à Marseille 15ème arrondissement
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Avis sur le projet le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Martigues
Résumé
Avis de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Martigues
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur ROUX Michel
Objet
Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’appel à manifestation d’intérêt - Territoires d’innovation de grande ambition - lancé dans le cadre du Programme d’Investissements d’avenir 3
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard
Objet
Présentation du rapport d'activités 2016 du délégataire de service public Très Haut Débit
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation du dispositif de veille et d'observation des copropriétés sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Approbation des autorisations de programme et affectation des opérations d'investissement relatives au Schéma directeur AEP - Budget Eau
Résumé
Approbation des autorisations de programme et affectation des opérations d'investissement - Schéma directeur AEP - Budget Eau
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement - Budget Eau
Résumé
Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement au Budget Eau
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement au Budget Industriel et Commercial
Résumé
Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement - Budget Industriel et Commercial
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement au Budget Assainissement
Résumé
Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement - Budget Assainissement
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Approbation des autorisations de programme et affectation des opérations d'investissement - Création d'un nouveau champs captant au Ventillon au Budget Eau
Résumé
Approbation des autorisations de programme et affectation des opérations d'investissement - Création d'un nouveau champ captant au Ventillon - Budget Eau