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Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Vente d’un terrain sur la zone d’activités Euroflory à Berre l’Etang au Groupe SAPF


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Logis Méditerranée pour l’opération l’Argelassière à Lançon-Provence


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Vente d’un terrain sur l’extension du parc d’activité de la Gandonne à Salon-de-Provence à la société Armaturis


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Néolia pour l’opération Océanis à Pélissanne


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Vente d’un terrain sur l’extension du parc d’activité de la Gandonne à Salon-de-Provence à la société Avenir Bois Construction


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Vente d’un terrain sur l’extension du parc d’activité de la Gandonne à Salon-de-Provence à la société Loisir Mobilité


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation d’une convention de servitude sur la parcelle CW 268 dans la zone d’activité Euroflory Parc à Berre l’Etang au profit de la Société du Canal de Provence


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Logis Méditerranée pour l’opération "le Parc" à Sénas


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation d'une convention d’occupation précaire d’un terrain sur la commune de Salon de Provence pour la société Envirecyclage


Délibération du 14/12/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial


Objet

Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Territoire du Pays de Martigues - Approbation et Signature du Protocole d’Accord 2018-2022


Résumé

Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Territoire du Pays de Martigues – Approbation et Signature du Protocole d’Accord 2018-2022.