Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Attribution d’une subvention à l’association "LA COOP"

Résumé

Attribution d’une subvention à l’association « LA COOP »

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Attribution d'une subvention pour l’année 2018 à l’association Amicale du Personnel du Territoire du Pays Salonais

Résumé

Attribution de subvention pour l’année 2018 à l’association Amicale du Personnel du Territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Attribution d’une subvention pour l’année 2018 à l'association Comité Social du personnel de la ville de Martigues et du Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Attribution d’une subvention pour l’année 2018 à l'association Comité Social du personnel de la ville de Martigues et du Territoire du Pays de Martigues.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’anticipation foncière sur le site des Sardénas avec l’Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Lançon-Provence

Résumé

Convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le site des Reïssous avec l'Etablissement Public Foncier et la commune de Lançon-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le site des Cassades et de l’Ensoleillé avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pélissanne

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Approbation d'une convention d'adhésion définissant les modalités de recours à la centrale d'achat du transport public par la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le site de Pont de l’Auture avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Sénas

Résumé

Convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n°3 à la convention cadre conclue avec l’Etablissement Public Foncier PACA relatif à la prorogation de la durée de la convention pour le territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur le site des Viougues, avec l’Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pélissanne