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Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'une subvention d'équipement au profit de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2018

Résumé

Attribution d'une subvention d'équipement au profit de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2018.

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation des chartes pour la confidentialité et l’utilisation de données issues du registre national d’immatriculation des syndicats de copropriétaires

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Abondement au profit de la Régie du Golf Ouest Provence Miramas pour l'exercice 2018

Résumé

Abondement au profit de la Régie du Golf Ouest Provence Miramas pour l'exercice 2018.

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Abondement au profit de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2018

Résumé

Abondement au profit de la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence pour l'exercice 2018.

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Abondement au profit de la régie équestre du Mas de Combe pour l'exercice 2018

Résumé

Abondement au profit de la régie équestre du Mas de Combe pour l'exercice 2018.

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'amélioration de la performance des réseaux d'eau potable sur les communes de Fos-sur-Mer - Cornillon-Confoux - Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à l'amélioration de la performance des réseaux d'eau potable sur les communes de Fos-sur-Mer - Cornillon-Confoux - Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Résiliation de la convention de mise à disposition de services entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Martigues

Résumé

Résiliation de la convention de mise à disposition de services entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Martigues

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n 5 à la convention-cadre conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM), relatif à l'attribution d'une subvention

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation d'un avenant au protocole d'accord du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Territoire Istres-Ouest Provence 2015-2019

Résumé

Avenant au protocole d'accord PLIE 2015-2019

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de gestion des périmètres de protection immédiate du forage Saint Sauveur à Alleins