Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre gratuit de parcelles de terrain et lots de volumes sise rue de Turenne et Place Jules Guesde à Marseille 3ème, à Euroméditerranée, nécessaire à la réalisation des Ilots Aix Haut et Aix Bas, dans la ZAC Saint Charles à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux du lot n° 15 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V, sur la commune de La Ciotat, à la SCI AMBER, sise ZI Les Paluds à Aubagne

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de servitudes avec ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AT n° 166, sise chemin des deux Cabasses à Miramas, dans le cadre de la phase 6 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane

Résumé

Approbation d'une convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AT n°166, sise chemin des deux Cabasses à Miramas, dans le cadre de la phase 6 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec l'Ecole de Communication Visuelle pour l'organisation d'un concours relatif à la ligne graphique du projet de BHNS l'Aixpress

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d’un apport foncier au profit de la Soleam au titre de la concession d’aménagement de la ZAC Saumaty Séon à Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la Société Real Land d'un terrain nu sis 211 chemin de la Madrague ville, nécessaire à la réalisation d'un pôle artisanal à Marseille

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Intervention sur les communes de Bouc-Bel-Air et Cabriès, Meyreuil et Saint-Cannat

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux d'un lot de terrain sis ZAC Empallières à Saint Victoret au profit de la SCCV ADP Saint Victoret pour la réalisation d'un village d'entreprises

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de servitudes avec ENEDIS sur la parcelle cadastrée section B n° 385, sise lieudit le Palouquin à Miramas, dans le cadre de la phase 6 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane

Résumé

Approbation d'une convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle cadastrée section B n° 385, sise lieudit le Palouquin à Miramas, dans le cadre de la phase 6 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de servitudes avec ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AT n° 173, sise chemin du Plateau à Miramas, dans le cadre de la phase 5 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane

Résumé

Approbation d'une convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AT n°173, sise chemin du Plateau à Miramas, dans le cadre de la phase 5 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane.