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Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Schéma Directeur Métropolitain d'Eau Potable Métropolitain

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Schéma Directeur Métropolitain des Eaux Pluviales

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération Extension de la station de potabilisation des Giraudets aux Pennes-Mirabeau

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération "Augmentation de la capacité de production de l'usine d'eau potable de Vallon Dol"

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre du financement de l'opération "Confortement de la dérivation Camoins-Aubagne - tronçon Salette"

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition de la parcelle cadastrée MA 92 située sur la commune d'Auriol dans le cadre de la réalisation du projet Val'Tram

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux de deux parcelles de terrain cadastrées AI23 et AI 25 sur la commune de La Destrousse nécessaire au projet de Val’Tram

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition de parcelles complémentaires de l'ancienne Voie de Valdonne - Accord à l'amiable avec la SNCF

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention opérationnelle sur le site de la Chapelle à La Bouilladisse signée avec l’Etablissement Public Foncier PACA et la commune de La Bouilladisse, en phase impulsion/réalisation

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la charte régionale d'engagement pour le logement des personnes en situation de handicap et en perte d'autonomie liée à l'âge