Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la société Erilia d’emprises foncières sises place des Galions dans le cadre du projet de rénovation urbaine Plan d’Aou Saint-Antoine- La Viste à Marseille 15ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition d'une bande de terrain à titre onéreux appartenant à la SCI Le Colibri nécessaire à l'aménagement de l'avenue Lacanau à Marignane

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation d'une convention relative à la "Requalification de bâtiments du Campus Saint-Charles Marseille Centre" dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de deux parcelles de terrain sises traverse du diable à Marseille 12ème arrondissement appartenant à la Société Bouygues Immobilier, nécessaire à leur intégration dans le domaine public

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des copropriétaires de la résidence 16 impasse Davin d'une parcelle de terrain sise impasse Davin à Marseille 15ème arrondissement, nécessaire à son intégration dans le domaine public métropolitain

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès des copropriétaires de l'immeuble 27 traverse des Baudillons d'une parcelle de terrain sise 27 traverse des Baudillons à Marseille 13ème arrondissement nécessaire à son intégration dans le domaine public métropolitain

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial de la Mirabelle conclue avec la SCCV Le Belvédère des Caillols 2007 à Marseille 12ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution de servitude de réseau souterrain et de passage par la société du Canal de Provence pour la protection cathodique du secteur Rebuty aux Pennes Mirabeau

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention avec l'Institut National de Recherche Archéologiques Préventives (INRAP) relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre du projet de cimetière intercommunal à La Ciotat

Résumé

La Préfecture de Région a émis un arrêté portant prescription de diagnostic archéologique concernant le site prévu pour accueillir le projet de cimetière intercommunal (commune de La Ciotat). Dans ce cadre, il convient de conventionner avec l’Institut National de Recherche Archéologiques Préventives (INRAP) pour la réalisation des opérations d’archéologie préventives prescrites par l’Etat. La convention, jointe au rapport, répond aux obligations réglementaire imposées par le Préfet de Région et est soumise a approbation du Bureau de la Métropole.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au fonctionnement de l' "Association Les Entrepreneuriales en PACA" (ALEP)