Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la Société Real Land d'un terrain nu sis 211 chemin de la Madrague ville, nécessaire à la réalisation d'un pôle artisanal à Marseille

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Intervention sur les communes de Bouc-Bel-Air et Cabriès, Meyreuil et Saint-Cannat

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux d'un lot de terrain sis ZAC Empallières à Saint Victoret au profit de la SCCV ADP Saint Victoret pour la réalisation d'un village d'entreprises

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de servitudes avec ENEDIS sur la parcelle cadastrée section B n° 385, sise lieudit le Palouquin à Miramas, dans le cadre de la phase 6 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane

Résumé

Approbation d'une convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle cadastrée section B n° 385, sise lieudit le Palouquin à Miramas, dans le cadre de la phase 6 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de servitudes avec ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AT n° 173, sise chemin du Plateau à Miramas, dans le cadre de la phase 5 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane

Résumé

Approbation d'une convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AT n°173, sise chemin du Plateau à Miramas, dans le cadre de la phase 5 de l'opération d'aménagement du réseau d'assainissement et de reprise des voiries du quartier de Taussane.

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement pour le programme de travaux relatifs à la requalification de la décharge brute de Vitrolles

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement pour le programme de travaux relatifs à la requalification de la décharge brute de Saint-Cannat

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Demande de subvention complémentaire auprès du Conseil Départemental 13 pour la construction d'une salle de spectacle et des festivités sur la commune d'Auriol

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n°5 modifiant le programme et la durée de la convention de travaux d'aménagement pour la gare routière d'Aix-en-Provence entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la SPLA "Pays d'Aix Territoires". BHNS l'Aixpress

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention de gestion et de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la SCI BP MIXTE pour la modification du parvis de la Poste du Bois de l'Aune - BHNS l'Aixpress - Aix-en-Provence