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Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la convention cadre habitat à caractère multi-sites métropolitaine conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur et de la convention Habitat subséquente à destination des communes de la Métropole

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la mise à disposition d'un terrain communal par la Ville de Martigues en vue de la réalisation d'un pôle d'échanges multimodal de transport

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation de la troisième convention cadre pour la Zone Industrialo Portuaire de Fos-sur-Mer

Résumé

Approbation de la troisième convention cadre pour la Zone Industrialo Portuaire de Fos-sur-Mer

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2018 à l'association aubagnaise BOULEGAN - Insertion des personnes handicapées et à mobilité réduite - Approbation d'une convention

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SPIE Sud Est pour des prestations de fourniture et pose d'équipements de signalisation lumineuse dans le cadre du projet de BHNS du réseau des Bus de l'Etang

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA)

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'un apport foncier par la SNC Cogedim Provence au titre du programme d'aménagement d'ensemble Les Paranques-La Claire à Marseille 13ème arrondissement

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'un bail à ferme en vue de la pérennisation d'une exploitation agricole - Les Mellets à Aubagne

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Société Eau de Marseille Métropole dans le cadre du dispositif Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)