Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Proposition d'organisation de la compétence GEMAPI au 1er janvier 2018
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de la revalorisation et de l'affectation de l'opération d'investissement pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) entre Aubagne et Gémenos
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Développement des clauses sociales d'insertion dans les procédures de consultation des marchés publics
Résumé
Développement des clauses sociales d'insertion dans les procédures de consultation des marchés publics
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Approbation du Pacte Territorial pour l’Insertion (PTI) 2017-2019 avec le Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Résumé
Insertion et Emploi – Approbation et signature du Pacte Territorial pour l’Insertion (PTI) 2017-2019 avec le Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Approbation de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence à l’association Europlie
Résumé
Insertion et Emploi - Approbation de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence à l’association EUROPLIE
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Rapport d'activités annuel retraçant l'activité de la Métropole en application du I de l'article L 5218-1 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2016
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Création d’un emploi non permanent de non titulaire
Résumé
Création d’un emploi non permanent de non titulaire
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Approbation de l'adhésion à l’association Alliance Villes Emploi
Résumé
Insertion et Emploi - Approbation de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence à l’association ALLIANCE VILLES EMPLOI - AVE
Délibération du 19/10/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Dispositif Service civique
Résumé
Dispositif Service civique