Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du transfert des personnels dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence, dans le cadre des articles L.5218-2, I et L.5217-2 du Code Général des Collectivités Territoriales – Transfert des personnels.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du transfert des personnels de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Aménagement, Logement et Habitat

Résumé

Approbation du transfert des personnels de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Aménagement, Logement et Habitat

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du transfert des personnels du Département des Bouches-du-Rhône auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) et Fonds de Solidarité Logement (FSL)

Résumé

Approbation du transfert des personnels du Département des Bouches-du-Rhône auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) et Fonds de Solidarité Logement (FSL)

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement - Acquisition du bâtiment D de l'ensemble immobilier "Les carrés de Lenfant"

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du montant des tarifs du Crématorium de Martigues pour l'année 2018

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence est compétente dans la gestion des services d'intérêt collectif et notamment en matière de crématorium. Dans ce cadre, il lui appartient de fixer les tarifs de crémation concernant le Crématorium de Martigues pour l'année 2018.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences transférées aux communes de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts au 1er janvier 2018

Résumé

Approbation des Conventions de gestion relatives aux compétences transférées aux communes de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts au 1er janvier 2018

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de remises gracieuses au bénéfice d'ayants droit d'agents décédés

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de l’accord de principe d’une aide financière du Conseil Départemental sur les grands projets structurants sur Marseille

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de conventions de mise à disposition partielle de deux agents des communes de Cornillon-Confoux, et Septèmes-les-Vallons auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la gestion des espaces forestiers

Résumé

Approbation de conventions de mise à disposition partielle de trois agents des communes de Cornillou-Confoux, d’Istres et Septèmes-les-Vallons auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la gestion des espaces forestiers.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Compétences transférées : Création de Budgets Annexes pour la gestion du service public de l’eau et de l’assainissement - Secteur du Bassin Minier en Pays d’Aix et d’Aubagne