Délibérations

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de mise à disposition

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRi) de la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de mise à disposition

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognes - Révision allégée n°1 - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mimet - Révision allégée n°1 - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis – Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Agrément d'acquéreur

Résumé

Opérations d'aménagement

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Burliére à Trets – Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Agréments d'acquéreurs

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Bertoire 2 à Lambesc – Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Agréments d'acquéreurs

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention à l'association MEDINSOFT au titre de la stratégie numérique de la French Tech - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère agricole

Résumé

Agriculture