Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de tarifs promotionnels destinés aux opérations de promotion et de valorisation des réseaux de transport en commun métropolitains

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Candidature de la Métropole à l’appel à projet Ecofolio pour l’attribution d'une dotation d'accompagnement au changement pour améliorer le recyclage du papier

Résumé

ECOFOLIO, l’éco-organisme des papiers, contribue financièrement à la collecte et à la valorisation des papiers. Afin d’atteindre l'objectif national de 65 % de recyclage des papiers en 2022, il lance un appel à projet pour soutenir jusqu’à 75 % du coût les actions allant dans le sens de l’amélioration des performances de collecte du papier. Les territoires de Marseille Provence (T1) et du Pays Salonnais (T3) souhaitent répondre à cet appel à projet qui va permettre d’accélérer l’amélioration des dispositifs existants du tri des papiers à partir de projets répartis de façon homogène sur l’ensemble des deux territoires. Le projet se décompose de la façon suivante : • Une densification les équipements de collecte en apport volontaire, • Le développement la collecte sélective en porte à porte (T3 uniquement) • Une communication dédiée aux papiers, • Un dispositif innovant de proximité et de communication (T1 uniquement), • Une facilitation du geste de tri avec une éco-exemplarité (T1 uniquement). Sur la base du programme prévisionnel d’actions, les soutiens qui pourraient être perçus par la Métropole Aix Marseille Provence dans le cadre de cet appel à projet sont évalués à 280 000 €.

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Généralisation de l'exercice de la compétence milieux forestiers à l'ensemble du territoire métropolitain

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution d'une aide exceptionnelle à la commune de Lamanon pour la protection de ses espaces forestiers et périurbains contre les éboulements

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de l'aide exceptionnelle aux communes incendiées en 2016

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Dispositif de recrutement par la voie de l’apprentissage ou de l'alternance

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2016 de la concession de renouvellement urbain des centres anciens du Territoire d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d'activité 2016 du délégataire du service public pour le service de transport de véhicules entre Marseille et l'Archipel du Frioul

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention de requalification dans le cadre de la mise en oeuvre de la Politique de la Ville - Résidence du Charrel sise à Aubagne

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Bouilladisse