Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation du rapport annuel 2016 du délégataire du service public de l'eau potable du Territoire du Pays Salonais, Agglopole Provence Eau

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation du rapport annuel 2016 du délégataire du service public de l'assainissement du Territoire du Pays Salonais, Société des Eaux de Marseille

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de fourniture d’eau potable en secours par la commune de Vitrolles à la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le réseau d’eau desservant la commune de Rognac

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de réhabilitation de 245 logements sociaux "Encagnane 2" située à Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention pour l'alimentation en eau brute de la station de filtration d’eau potable des Aubes sur la commune de Salon-de-Provence avec la Compagnie de Craponne

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Engagement de la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le dispositif d’aides financières de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour la réhabilitation d’installations d’assainissement non collectif - Approbation d'une convention de mandat

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Opération de renouvellement urbain du quartier des Canourgues - Approbation de la charte inter-partenariale de relogement

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Achat des terrains restant à commercialiser dans le cadre du transfert des opérations d’aménagement "Zone d’Activités du Bas Taulet" et "Zone d’Activités des Vignerolles" de la commune de Pélissanne

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Définition de l’intérêt métropolitain pour la définition, création et réalisation d’opérations d’aménagement mentionnées à l’article L300-1 du Code de l’Urbanisme

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement pour le projet de recherche IHUBIOTK à "Méditerranée Infection" dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020