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Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Présentation du rapport d'activités 2016 du délégataire de service public Très Haut Débit

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du dispositif de veille et d'observation des copropriétés sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation des autorisations de programme et affectation des opérations d'investissement relatives au Schéma directeur AEP - Budget Eau

Résumé

Approbation des autorisations de programme et affectation des opérations d'investissement - Schéma directeur AEP - Budget Eau

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement - Budget Eau

Résumé

Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement au Budget Eau

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement au Budget Industriel et Commercial

Résumé

Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement - Budget Industriel et Commercial

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement au Budget Assainissement

Résumé

Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement - Budget Assainissement

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation des autorisations de programme et affectation des opérations d'investissement - Création d'un nouveau champs captant au Ventillon au Budget Eau

Résumé

Approbation des autorisations de programme et affectation des opérations d'investissement - Création d'un nouveau champ captant au Ventillon - Budget Eau

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement au Budget Principal

Résumé

Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement - Budget Principal

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des tarifs relatifs à une journée détente sur l'île de Porquerolles, un séjour enfants en Corse et un séjour jeunes à New-York

Résumé

Approbation des tarifs relatifs à une journée détente sur l'île de Porquerolles, un séjour enfants en Corse et un séjour jeunes à New-York.

Délibération du 19/10/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation du rapport annuel 2016 du délégataire du service public de l'assainissement du Territoire du Pays Salonais, Agglopole Provence Assainissement