18915 résultat(s)

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de La Ciotat transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de la création et de l’affectation d’une opération d'investissement pour un programme de renouvellement et d’entretien des zones d’activités économiques du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Assainissement - Approbation de la création et de l’affectation d’une opération d'investissement pour la réhabilitation de la station d’épuration située à Berre l’Etang

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Assainissement - Approbation de la création et de l’affectation d’une opération d'investissement pour l'amélioration du fonctionnement de la station d’épuration à Charleval

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Budget Assainissement - Approbation de la création et de l’affectation d’une opération d'investissement pour l’agrandissement de la station d’épuration des Entrages à Salon de Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Budget Principal - Approbation de la création et de l’affectation d’une opération d'investissement pour la création d’un centre de transfert de déchets sur le site de la Vautubière

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Belcodène transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Politique sportive métropolitaine

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Primitif 2018 - Approbation des Budgets Annexes du Territoire du Pays Salonais