18915 résultat(s)

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative aux travaux d'aménagement dans les locaux la Tour la Marseillaise et Euromed


Résumé

L'objectif de la révision et de l'affectation de cette opération d'investissement concerne des travaux de cloisonnement, d'électricité, sécurité ....dans le cadre de l'installation dans la Tour la Marseillaise

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation de l'avenant n°13 à la convention avec le Comité d'Action Sociale pour le personnel du Territoire de Marseille-Provence, les agents recrutés sur les postes mentionnés dans le schéma métropolitain et les agents accueillis dans le cadre des transferts de compétences


Résumé

Approbation de l'avenant n°13 à la convention avec le Comité d'Action Sociale pour le personnel du Territoire de Marseille-Provence, les agents recrutés sur les postes mentionnés dans le schéma métropolitain et les agents accueillis dans le cadre des transferts de compétences

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel


Objet

Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socio-culturels et socio-educatifs


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Budget primitif 2018 - Approbation des budgets annexes du territoire Istres-Ouest Provence


Résumé

Approbation du budget primitif 2018 des budgets annexes du territoire Istres-Ouest Provence

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation d’un avenant au contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles", signé avec la société Crèche Attitude Joliette


Résumé

Approbation d’un avenant au contrat de réservation de berceaux au sein de la crèche inter-entreprises "Cap Canailles", signé avec la société Crèche Attitude Joliette.

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation de l’affectation de l’opération d’investissement relative à l’acquisition de mobilier et matériel divers Tour la Marseillaise et Euromed


Résumé

L'objectif de cette opération d'investissement et le futur aménagement en mobilier et matériel divers des locaux de la Tour la Marseillaise et du périmètre Euromed

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation de conventions pour la mise à disposition de la Métropole Aix-Marseille-Provence de trois salariés de droit privé de la Régie des Transports Métropolitains


Résumé

Approbation de conventions pour la mise à disposition de la Métropole Aix-Marseille-Provence de trois salariés de droit privé de la Régie des Transports Métropolitains.

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour l'animation de deux stages de formation théâtrale


Résumé

Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour l'animation de deux stages de formation théâtrale

Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric


Objet

Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements sportifs


Délibération du 14/12/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement du Territoire du Pays de Martigues au budget eau et assainissement


Résumé

Finances – Ouverture et affectation d’AP/CP – Budgets Annexes de l’eau et de l’assainissement - Territoire du Pays de Martigues