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Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation d'un avenant au protocole d'accord du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Territoire Istres-Ouest Provence 2015-2019

Résumé

Avenant au protocole d'accord PLIE 2015-2019

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de gestion des périmètres de protection immédiate du forage Saint Sauveur à Alleins

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à la sécurisation de l’alimentation en eau d’Eyguières par interconnexion avec le réseau d’eau potable de Lamanon

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative à la campagne 2018 de recherche et d’identification des micropolluants sur 15 stations de traitement des eaux usées de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Convention de servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée CL n°362, sur la commune de Salon-de-Provence autorisant le passage d'une canalisation d'assainissement des eaux usées

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande d’établissement de servitudes de passage et d’aménagement sur les pistes D.F.C.I. (Défense de la Forêt Contre l’Incendie) dites « LA 110 », « RO 111 », « QT 113 » et le « Chemin de Salon à Aurons » situées sur les communes du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur pour le suivi et l’animation de cinq Plans de massifs du Territoire du Pays Salonais (Saint-Chamas-La Fare les Oliviers-Lançon-Provence, Massifs des Roques, Quatre Termes et Pont de Rhaud, Chaîne des Côtes et de la Trévaresse) pour l’année 2018

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur la Zone Artisanale du Bas Taulet à la SCI Gecimmo - Prorogation des délais de réitération par acte authentique

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente d’un terrain sur la Zone Artisanale du Bas Taulet à la SCI BMR IMMO : Prorogation des délais de réitération par acte authentique

Délibération du 14/12/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente de deux terrains sur la Zone Artisanale du Bas Taulet à la SCI Orizone - Prorogation des délais de réitération par acte authentique