Délibérations

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône pour la réalisation d'une démarche participative sur la prise en compte des objectifs du Plan Climat-Air-Energie Métropolitain par la profession agricole

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la commune de Gémenos d’une emprise foncière déclassée du domaine public routier métropolitain sise boulevard Vessiot à Gémenos

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à l’euro symbolique auprès de 13 Habitat de l’assiette foncière de la rue des terrasses en vue de son intégration dans le domaine public routier métropolitain - Projet de rénovation urbaine Flamants Iris à Marseille 14ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 137 Chemin de la Grave, appartenant à Madame Vuillermoz épouse Maffeo, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers- la Grave à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 48 Impasse du Vieux-Chêne, appartenant aux Consorts VIillecroze-Kaoudji-Robert, nécessaire à la réalisation de la desserte sanitaire et pluviale les Xaviers-la Grave à Marseille 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Programme Opérationnel National Fonds Social Européen (PON FSE 2014-2020) - Approbation de la convention de subvention globale FSE 2018-2020

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention pour la mise en oeuvre d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés sur le territoire de Marseille Provence

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention du Programme d'Accompagnement des Risques Industriels (PARI) du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) d'Arkema à Marseille, 11ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession à titre onéreux du lot n° 46 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V, sur la commune de La Ciotat, à la SCI MECA-LIGHT, sise 375 avenue du Serpolet - ZI Athélia 2 à La Ciotat

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille-Provence Centre - Approbation d'un protocole d'accord 2018-2022