Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une emprise foncière appartenant aux propriétaires indivis de la parcelle cadastrée BS n° 123 nécessaire à l’aménagement de l’avenue du Revestel à Cassis

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre gratuit auprès de la commune de La Ciotat des emprises foncières nécessaires à la réalisation d'une gare routière métropolitaine sise avenue du Caporal Chef Deruy

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre gratuit auprès des copropriétaires du Parc Bellevue bâtiment D d’une emprise foncière nécessaire à l’aménagement des espaces extérieurs du Parc Bellevue à Marseille 3ème arrondissement - Projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Mauront

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution d’une subvention à l’Institut National d’Etudes Supérieures agronomiques de Montpellier - Montpellier SupAgro - Domaine du Merle à Salon de Provence - Approbation d'une convention

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention d'investissement relatives à l'opération "Mise en oeuvre du programme de travaux du Plan de Massif Concors - Sainte-Victoire pour la Protection des Forêts Contre les Incendies - Appel à projet 2018"

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'échanges de données géographiques et statistiques avec l'Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise et l'Agence d'urbanisme du Pays d'Aix - Durance

Résumé

Approbation de la convention d'échanges de données géographiques et statistiques entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise et l'Agence d'urbanisme du Pays d'Aix - Durance.

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution d’une subvention à la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône pour la troisième édition du Salon des Agricultures de Provence à Salon de Provence - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec le SMED 13, relative au financement des travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d'énergie et de communication électronique réalisé dans le cadre du BHNS d'Aix

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention de financement conclue avec l’ADEME pour le soutien au Conseil en Mobilité sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence (réseau Transports Ulysse)

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession à titre onéreux d’un terrain de la Zone Artisanale du Bas Taulet à Pélissanne à la SCI ELLENA - Retrait de la délibération ECO 007-3416/18/BM du 15 février 2018