Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Dispositif de Compte Epargne Temps (CET) de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Dispositif de Compte Epargne Temps (CET) de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Modalités de transfert des agents chargés de la mise en oeuvre de la compétence facultative en matière de "Loisirs, Enfance, Jeunesse" au SIVU "Collines Durance"
Résumé
Modalités de transfert des agents chargés de la mise en oeuvre de la compétence facultative en matière de "Loisirs, Enfance, Jeunesse" au SIVU "Collines Durance"
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation du transfert des personnels dans le cadre du transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Transfert de compétences des communes à la Métropole Aix-Marseille-Provence, dans le cadre des articles L.5218-2, I et L.5217-2 du Code Général des Collectivités Territoriales – Transfert des personnels.
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation du transfert des personnels de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Aménagement, Logement et Habitat
Résumé
Approbation du transfert des personnels de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Aménagement, Logement et Habitat
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation du transfert des personnels du Département des Bouches-du-Rhône auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) et Fonds de Solidarité Logement (FSL)
Résumé
Approbation du transfert des personnels du Département des Bouches-du-Rhône auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite au transfert des compétences Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) et Fonds de Solidarité Logement (FSL)
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement - Acquisition du bâtiment D de l'ensemble immobilier "Les carrés de Lenfant"
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation du montant des tarifs du Crématorium de Martigues pour l'année 2018
Résumé
La Métropole Aix-Marseille-Provence est compétente dans la gestion des services d'intérêt collectif et notamment en matière de crématorium. Dans ce cadre, il lui appartient de fixer les tarifs de crémation concernant le Crématorium de Martigues pour l'année 2018.
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences transférées aux communes de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts au 1er janvier 2018
Résumé
Approbation des Conventions de gestion relatives aux compétences transférées aux communes de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts au 1er janvier 2018
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Approbation de remises gracieuses au bénéfice d'ayants droit d'agents décédés
Délibération du 14/12/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Approbation de l’accord de principe d’une aide financière du Conseil Départemental sur les grands projets structurants sur Marseille