Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Médiathèque de Pertuis Equipements et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Subvention grands opérateurs et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Toutes zones, études et petits travaux Territoire du Pays d'Aix et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Développement immobilier d'entreprises au Technopôle de l'Arbois et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Pérennisation patrimoine bâti du Technopôle de l'Arbois (H.T. et T.T.C.) et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération Aménagement durable et prototypage et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Tourisme subventions d'équipements et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Plan de développement ESR Arbois et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Voiries communales études d'opportunité et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 28/11/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération Aide à la restructuration de caves coopératives et de son affectation
Résumé
Finances