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Délibération du 28/11/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Médiathèque de Pertuis Equipements et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 28/11/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Subvention grands opérateurs et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 28/11/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Toutes zones, études et petits travaux Territoire du Pays d'Aix et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 28/11/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Développement immobilier d'entreprises au Technopôle de l'Arbois et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 28/11/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Pérennisation patrimoine bâti du Technopôle de l'Arbois (H.T. et T.T.C.) et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 28/11/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération Aménagement durable et prototypage et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 28/11/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Tourisme subventions d'équipements et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 28/11/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Plan de développement ESR Arbois et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 28/11/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Voiries communales études d'opportunité et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 28/11/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération Aide à la restructuration de caves coopératives et de son affectation


Résumé

Finances