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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2025 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2025 - Budget annexe "régie d'action sociale"

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2025 - Budget annexe "transports"

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2025 - Budget principal

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Délégation de compétences du Conseil de Métropole à la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 13/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation des surtaxes des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif pour l'année 2025

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 19/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/01/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du Schéma Directeur Métropolitain de l'Alimentation en Eau Potable

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 13/01/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 13/01/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Création de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de la commune de Pertuis

Résumé