Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 17/02/2023
Publié le : 17/02/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Propaganda' situé 11 Quai de Rive Neuve 13001 Marseille à la SARL Levant , représentée par Monsieur Robin Coqblin.
Résumé
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « PROPAGANDA» situé 11 Quai de Rive Neuve 13001 Marseille à la SARL Levant , représentée par Monsieur Robin COQBLIN.
Arrêté du 17/02/2023
Publié le : 17/02/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé Place Joseph Vidal 13008, à la SAS Chez Yao, représentée par Madame Nong-Yao Agsonchoo
Résumé
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé Place Joseph Vidal 13008, à la SAS Chez Yao, représentée par Madame Nong-Yao AGSONCHOO
Arrêté du 16/02/2023
Publié le : 16/02/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté de composition des Commissions Administratives Paritaires des catégories A, B et C
Résumé
Arrêté du 13/02/2023
Publié le : 13/02/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 11B situé dans la ZAC de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer, qui abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain dudit lot approuvé par arrêté n° 20/306/CM du 14 décembre 2020.
Résumé
Arrêté du 13/02/2023
Publié le : 13/02/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot V2 situé dans la ZAC de la Plateforme - Clésud - sur la commune de Miramas
Résumé
Arrêté du 13/02/2023
Publié le : 13/02/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 539 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé arrêté n° 22/323/CM de la Présidente du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 17 octobre 2022
Résumé
Arrêté du 13/02/2023
Publié le : 13/02/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 461 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres.
Résumé
Arrêté du 10/02/2023
Publié le : 10/02/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Verane Vitiello, Responsable de Division TER 1b au sein du Service Travaux et Exploitation Réseaux de la Direction Exploitation zone 1 du Pôle Protection du Cycle de l'Eau de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 10/02/2023
Publié le : 10/02/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur David Ytier, XVIIIème vice-président du Conseil de la Métropole de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 08/02/2023
Publié le : 17/02/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Mise à jour n° 4 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Miramas
Résumé