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Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Ceyreste transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d’une convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation d’une convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Marseille auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2017 de la Régie du réseau des transports Ulysse

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Réforme et cession de véhicules légers et utilitaires et d'un engin

Résumé

Réforme et cession de véhicules légers et utilitaires et d'un engin

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'action sociale pour le personnel du Réseau des Bus de l'Etang

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'aides financières destinées à améliorer les conditions de vie et à faciliter l'insertion professionnelle des agents bénéficiaires de l'obligation d'emploi de travailleurs en situation de handicap au sein de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Approbation d'aides financières destinées à améliorer les conditions de vie et à faciliter l'insertion professionnelle des agents bénéficiaires de l'obligation d'emploi de travailleurs en situation de handicap au sein de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune d'Ensuès-la-Redonne transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la création, de la révision et de l'affectation d'opérations d'investissement pour le budget de la Direction Générale Adjointe à l'Innovation Numérique et aux Systèmes d'Information

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de la convention de gestion conclue entre la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de la compétence Aménagement