Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Déclaration de projet dans le cadre de la DUP relative aux acquisitions foncières nécessaires à la mise en œuvre du projet urbain de la ZAC de la Jarre à Marseille - 9ème arrondissement Avis au Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de la suppression de la Zone d'Aménagement Concerté de Saumaty-Séon à Marseille - 16ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 de la concession d'aménagement Grand Centre-Ville à Marseille -Approbation de l'avenant 10 à la concession Avis du conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation d'une convention de financement pour des travaux d'urgence sur le bâtiment D avec le syndicat des copropriétaires du Parc Corot - Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation d'une convention de préfinancement avec la SACICAP pour les travaux d'urgence du bâtiment D de la copropriété du Parc Corot à Marseille - 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Strategie territoriale de lutte contre l’habitat indigne et dégrade - Concessions éradication de l’habitat indigne - Engagement des procédures d’expropriation nécessaires à la lutte contre l'habitat indigne

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Stratégie territoriale de Lutte contre l'Habitat l’Indigne et Dégradé - Concession d’Eradication de l’Habitat Indigne - Approbation des avenants 25 à la convention de concession avec Marseille Habitat et 23 à la convention de concession avec Urbanis Aménagement sur le territoire de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Attribution d’une subvention au syndicat des copropriétaires pour la réalisation de travaux d’urgence - Approbation d’une convention de financement. Copropriété La Maurelette - Marseille 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Projets de Déclaration d'Utilité Publique en vue de la réalisation d'opérations de logements sociaux et de la maîtrise du foncier par voie d'expropriation - 18, 20 et 22 rue Tapis Vert à Marseille - Opération Grand Centre Ville - Pôle Nadar Pouillon Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Stratégie territoriale de lutte contre l'Habitat Indigne et Dégradé - Convention d'intervention foncière Noailles - Projets de Déclaration d'Utilité Publique réserve foncière en vue de la maîtrise du foncier par voie d'expropriation des numéros 65 à 83 de la rue d'Aubagne - Marseille 1er arrondissement Avis du Conseil de Territoire