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Arrêté du 03/03/2023

Publié le : 03/03/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 22 Quai du Port 13002 à Marseille à la SAS La Savonnette Marseillaise , représentée par Madame Nicole Fournier.

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 22 Quai du Port 13002 à Marseille à la SAS La Savonnette Marseillaise , représentée par Madame Nicole FOURNIER.

Arrêté du 03/03/2023

Publié le : 10/03/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Marseille-Provence - Mise à jour des annexes n°4

Résumé

Arrêté du 27/02/2023

Publié le : 27/02/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Composition du jury relatif au programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l'eau et l'assainissement et désignation de ses membres

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Arrêté du 24/02/2023

Publié le : 24/02/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole-Aix-Marseille-Provence au sein du comité de pilotage Natura 2000 du site ' Garrigues de Lançon et chaînes alentour '

Résumé

Arrêté du 24/02/2023

Publié le : 24/02/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant modification de l'arrêté n°22/402/CM pour la rectification d'une erreur matérielle - désignation des membres du conseil portuaire du port de Sausset-les-Pins

Résumé

Arrêté du 24/02/2023

Publié le : 24/02/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Guillaume Ferrer, Responsable de la Division Expertise statutaire au sein du Service Attractivité et Dialogue RH de la Direction des Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 24/02/2023

Publié le : 24/02/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Sandra Rossi, Directrice Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 23/02/2023

Publié le : 23/02/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Prescription de la modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cornillon-Confoux.

Résumé

Arrêté du 22/02/2023

Publié le : 22/02/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant organisation de l'enquête publique sur la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Velaux

Résumé

Arrêté du 22/02/2023

Publié le : 22/02/2023

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval - Procédure de modification simplifiée n°4

Résumé