Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 23/06/2023
Publié le : 23/06/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Xavier Charil, Chef de Service SIRH et Contrôle de gestion sociale au sein de la Direction Attractivité et Dialogue RH du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 23/06/2023
Publié le : 23/06/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Thierry Granier, Responsable de la Division Rémunération au sein du Service Coordination et Gestion RH de la Direction Parcours de l'agent du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 19/06/2023
Publié le : 19/06/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 95 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 19/06/2023
Publié le : 19/06/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 96 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 19/06/2023
Publié le : 19/06/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation d'occupation du domaine public pour les réseaux de communications électroniques sur le périmètre géographique du Territoire Marseille Provence, pour l'opérateur SIPARTECH
Résumé
Arrêté du 16/06/2023
Publié le : 16/06/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics : Quartiers Raphelle, Bausset et Billard - 137000 Marignane et 13180 Gignac-la-Nerthe
Résumé
Arrêté du 15/06/2023
Publié le : 15/06/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Organisation de l'enquête publique portant sur le projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis
Résumé
Arrêté du 12/06/2023
Publié le : 12/06/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Création d'un Comité d'Audit Métropolitain
Résumé
Arrêté du 12/06/2023
Publié le : 19/06/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté constatant la mise à jour n°12 des annexes du Plan Local d'Urbanisme d'Aix-en-Provence
Résumé
Arrêté du 09/06/2023
Publié le : 09/06/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique sur la modification n°2 du plan local d'urbanisme de la Commune de Saint-Mitre-les-Remparts
Résumé