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Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements sportifs

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la mise en autorisation de programme des opérations d'investissement du Territoire du Pays de Martigues au budget eau et assainissement

Résumé

Finances – Ouverture et affectation d’AP/CP – Budgets Annexes de l’eau et de l’assainissement - Territoire du Pays de Martigues

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'acquisition de bornes électriques

Résumé

Dans le cadre du Plan Climat Energie Territorial (PCET), le développement des transports électriques est prévu. L'objectif de cette opération d'investissement est l'acquisition et l'installation de bornes électriques (10 bornes/an sur 3 ans).

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Carnoux-en-Provence transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Contrat Régional d'Equilibre Territorial

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune d’Allauch transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Mise à jour du tableau des effectifs

Résumé

Mise à jour du tableau des effectifs

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Carry-le-Rouet transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille Provence

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la mise en autorisation programme des opérations d'investissement du Territoire du Pays de Martigues au budget principal

Résumé

Finances – Ouverture et affectation d’AP/CP - Territoire du Pays de Martigues

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales du Territoire du Pays d'Aix pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2018

Résumé

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales du Territoire du Pays d'Aix pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2018