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Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Approbation de la participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au projet MASK@PACA, application pour le grand public liant santé et qualité de l'air

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Requalification de la promenade du Port-Vieux à La Ciotat - Approbation du bilan de la concertation préalable

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la procédure de révision valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme des Communes de La Barben, Lamanon et Vernègues au sein du Conseil de Territoire Pays Salonais

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite des procédures de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Port-de-Bouc et de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Délibération de poursuite des procédures de modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Port-de-Bouc et de modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts au sein du Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la procédure de modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Berre l’Etang, de modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Mallemort, de modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Saint Chamas, de modification N°1 et modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Sénas et de modification N°2 et modification N°3 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Velaux au sein du Conseil de Territoire Pays Salonais

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l’opération d’investissement relative à l'acquisition de matériels dans le cadre de la compétence GEMAPI

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la procédure d’élaboration du règlement local de publicité de la Commune de Sénas au sein du Conseil de Territoire du Pays Salonais

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l’opération d’investissement relative à la gestion des milieux aquatiques, 2018-2022, études et travaux, dans le cadre de la compétence GEMAPI

Délibération du 15/02/2018

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la procédure de modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Délibération de poursuite de la procédure de modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Port-de-Bouc au sein du Conseil de Territoire du Pays de Martigues