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Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif de la zone Ouest relatif à l'adaptation et à la clarification de divers engagements du délégataire

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif de la zone Est relatif à l'adaptation et à la clarification de divers engagements du délégataire

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création d'une régie personnalisée à caractère administratif de la Halle d'Athlétisme de Miramas, approbation des statuts de la régie, fixation de la dotation initiale et désignation des membres du Conseil d'administration

Résumé

Création d'une régie personnalisée à caractère administratif de la Halle d'Athlétisme de Miramas, approbation des statuts de la régie, fixation de la dotation initiale et désignation des membres du Conseil d'administration

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation des contrats avec l'Eco-organisme CITEO pour les contrats relatifs à la Responsabilité Élargie du Producteur (REP) pour les emballages ménagers ainsi que pour les papiers graphiques pour la période de 2018 à 2022

Résumé

Approbation des contrats entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'Eco-organisme CITEO pour les contrats relatifs à la Responsabilité Élargie du Producteur (REP) pour les emballages ménagers ainsi que pour les papiers graphiques pour la période de 2018 à 2022

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation des tarifs 2018 du centre de traitement des déchets du vallon du fou sur le territoire du Pays de Martigues

Résumé

Approbation des tarifs pour l’année 2018 du centre de traitement des déchets du vallon du fou sur le territoire du Pays de Martigues

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de création et d'affectation de l'opération d'investissement "Programme d'aménagement de voies" sur le territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Approbation de création et d'affectation de l'opération d'investissement "Programme d'aménagement de voirie" sur le territoire Istres-Ouest Provence.

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Velaux

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Liste des associations et fondations exonérées de versement transport pour l'année 2018

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du zonage d'assainissement des eaux usées annexé au Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognac

Délibération du 14/12/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Modification des attributions de compensation des communes du Pays d'Aix